Mentions légales

Propriétaire & Éditeur :

Dénomination Sociale : Quotaclimat

Collectif citoyen et spontanné

Editeur : 

Ecolobby

Ecologic Coming Out 

Siret : 89428999000018

75 boulevard Voltaire, 75011 Paris 

contact@ecolobby.fr

Hébergeur :

Site hébergé par wix.com, Société Wix Support. Adresse : Wix Office, 90210 San Francisco, Californie, États-Unis.

E-mail : carleys@wix.com / Téléphone : +1.4156399034

Limitations de responsabilité

Malgré toute l’attention apportée sur la qualité des informations, fonctionnalités et contenus disponibles sur notre site Internet, Quotaclimat ne saurait être tenu pour responsable des imprécisions, erreurs, absences de disponibilité des fonctionnalités et / ou du contenu. Quotaclimat ne pourra être tenu pour responsable d’aucun dommage causé par l’utilisation de son site Internet. Si vous constatez un défaut, merci de nous le signaler par courriel.

‍Loi Informatique et liberté

Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations transmises par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à la demande de l’utilisateur et sont destinées à Quotaclimat, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

En tant qu’utilisateur du site Internet, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, modification ou de suppression des données personnelles vous concernant. L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Ces droits s’exercent auprès de Quotaclimat par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité en cours de validité comportant une signature à adresser à Quotaclimat.

Cookies

La navigation sur ce site entraîne la création d’un ou plusieurs Cookies stockés sur l’ordinateur du visiteur via le navigateur Internet. Ces Cookies sont utilisés pour stocker des données anonymes et temporaires servant à enregistrer certaines informations relative à la navigation sur le site Internet et les interactions de l’utilisateur.

L’utilisateur peut utiliser tout ou partie du site Internet en désactivant les Cookies dans la configuration de son navigateur Internet. Certaines fonctionnalités risquent néanmoins de ne plus fonctionner correctement, et certaines pages peuvent ne plus être accessibles.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/